[ARCHIVE] Du nouveau dans le procès + détails contrats

Citation :

법원 "동방신기 3멤버 독자 연예활동 가능"

(서울=연합뉴스) 이웅 기자 = 법원이 SM엔터테인먼트에 인기그룹 동방신기 멤버 3명의 독자적인 연예활동을 보장하라는 결정을 내렸다.

서울중앙지법 민사합의50부(박병대 수석부장판사)는 27일 동방신기의 멤버 3명이 소속사인 SM엔터테인먼트와의 전속계약 효력을 정지해달라며 낸 가처분신청에 대해 일부 인용 결정을 내렸다.

재판부는 "전속계약의 일부 조항이 선량한 풍속에 반해 전부 또는 일부가 무효거나 효력이 소멸됐다고 볼 개연성이 높다"며 "본안소송 판결까지 SM엔터테인먼트가 신청인들의 의사에 반하여 공연 등 연예활동에 관한 계약을 체결하거나 신청인들의 독자적인 연예활동을 방해해선 안된다"고 밝혔다.

재판부는 "하지만 개별합의를 통해 그룹활동을 지속할 가능성이 있고 기존 활동에 따른 수익배분 등은 가처분 단계에서 무효라고 단정하기 어렵다"며 "전속계약 효력의 전면적인 정지를 구하는 부분은 기각한다"고 말했다.

동 방신기의 멤버 5명 중 시아준수(본명 김준수), 영웅재중(본명 김재중), 믹키유천(본명 박유천) 등 3명은 "13년이라는 전속 계약 기간은 사실상 종신계약을 의미하고, 계약 기간에 음반 수익 배분 등 SM으로부터 합당한 대우를 받지 못했다"며 지난 7월 말 전속계약효력정지 가처분신청을 냈다.

abullapia@yna.co.kr

Citation :

Court says "Some part of contract are against good customs, so there are high probability to consider that the contract itself is defeasible and/or inefficacious now.", and "Until the court will pass a final judgment about the main proposal lawsuit, SM Ent. should not make contract about any activities without proposers' agreement, also should not block proposers' independent entertainment activities."

Also court says "But there is possibility that proposers' could continue their group activities through the individual agreement with SM, and allocation of profit for existing activities part still need to be analyzed for now. Therefore we denies to stop of contract efficiency fully for now."

orry for poor translation, but I think you can understand anyway. ^^;

This is NOT final decision. This is just injunction, the real trial will begin from now on.
But 민사합의50부(Civil agreement department50) is considered as a high court, there is very poor possibility of dis-affirm in future trial.
Also the news says that 3 of boys now preparing to claim for damages against SM.

I know it's hard to all of fans but the real battle is about to start - we should be stronger.
Always keep the faith!

Credits : Healing_voice@Lj

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Citation :

The court has gave out the final ruling on the lawsuit between the 3 members of Dong Bang Shin Ki and SM Entertainment.

Seoul Central Court revealed on 27th October a citation of their ruling for the lawsuit between the SM Entertainment and TVXQ Hero JaeJoong, Xiah JunSu and Micky YooChun.

It was revealed, “We see that part of the terms in their contract has much destroyed the good morals of the whole contract. SM Entertainment should not interfere with its singers’ independent unique activities and also contract to perform and other entertainment activities.”

Previously in July, the 3 members of Dong Bang Shin Ki has revealed their 13-year long contract under SM Entertainment, which meant that they will possibly be working under SM Entertainment for life, and has applied for the effect of provisional disposition of the terms in their contract. And the 2 parties have engaged in a lawsuit as SM Entertainment insist that the terms under their contract are reasonable.

The court also revealed, “Through the individual agreement, there is high possibility for group activities to continue, but for the provisional disposition of the existing activities and the profit allocation, it is invalid and difficult. We will have to dismiss the application for the full provisional disposition of the effects of the exclusive belonging terms in the contract.”

The court ruled partial disposition of the exclusive contract terms – to dispose of the SM Ent’s interference to the members’ independent unique activities and also contract to perform and other entertainment activities

But the part about profit allocation will still have to stay

Updates: The 3 members have announced that they will agree to the court rulings on this lawsuit

Addition from 121:

this the news that I read in soompi the courts in favor of the boys, and they stated that the boys should be able to be more independent (meaning they can reject schedules that SM proposes and can do their own businesses without interference) but not move companies (meaning all the boys will be under SM!) However! This is not a final decision, and the exact, absolute one will come out in the near future. I hope u are no longer confused

credit: sookyeong@wordpress
shared by: sharingyoochun@wordpress

Je traduis plus tard mais c'est plutôt une bonne news même si toute cette histoire n'est pas encore terminée !

EDIT histoire de pas trop vous laisser dans le flou pour ceux qui on un peu plus de mal en english

La cour serait plutôt en faveur des 3 membres et a déclaré qu'ils devraient pouvoir être plus indépendant (en gros qu'ils pourraient refuser de particier à des activités que SM propose et qu'ils pourraient avoir leurs propres affaires sans que SM n'interfère) sans pour autant changer de compagnie de production. MAIS ce n'est pas une décision finale
En gros c'est une bonne nouvelle mais c'est pas encore THE GOOD news mais c'est plus qu'un bon début !


EDIT 2

Le 27/10/09 la cour a établit que SM entertainement ne peut pas interférer avec les activités individuelles des TVXQ. En gros SM n'a plus une exclusivité totale sur les activités des 3 membres Jaejoong, Yoochun et Junsu. Cependant cette décison ne met pas un terme au procès car la cour n'a pas encore pu rendre de verdict sur le fait que le contrat entre SM et les DBSG soit "non valide" car c'est un sujet plus complexe et qui demande encore à être étudié.

La SM a annoncé qu'elle ferait appel de la décision de la cour et qu'une conférence de presse serait bientôt organisée afin de révéler sa position sur cette histoire.

Du côté de Sejong law (les avocats qui représentent des Dong Bang) on parle d'une demande de dommages et intérêt.

Credit : beh moi ^^ et ma Healing_voice pour ses explications

Purée j'espere qu'ils vont rester de cette avis là...
J'aimerais que cette histoire se finissent rapidement ! ><

+ fashion follow yoochun

j'viens de tomber la dessus moi \o\
si j'ai bien compris il va y avoir ENCORE un proces ? OO

Je crois ouais... Pour dommage et intérêts cette fois, si je capte tout... Pfiouh que d'histoire. Je préfère retourner bosser.

Mais est ce qu'ils vont réussir a continué de travailler avec SM?! J'imagine juste retourner travaillé aprés avoir eu un procés avec mon employeur ... je partirais dés que je pourrais ^^'

Euh Laisue c'est 27/10 pas 09 XDDDDDDD
Euh sinon que dire...même si la justice leur permet une plus grande libertée je ne sais pas mais je trouve qu'ils(du moin les 3)ne recevront plus le même "travaille" ni le même "respect" qu'avant...
Déjà s'ils ont été insulté et tout pendant le procés ça m'étonnerait pas qu'ils soient encore plus sous pression après
Surtout que SM est déjà dans le rouge avec ses problèmes en bourse de plus s'il faut qu'il rembourse les 3concernés...oulélé

oups lol merci asuka ^^ j'ai un mois de retard...

Beh la news est passé au journal du soir en corée la voilà (mais pas encore de trad...)

https://www.youtube.com/watch?v=tFQY5ym1L1Y

Yunie a écrit:

Mais est ce qu'ils vont réussir a continué de travailler avec SM?! J'imagine juste retourner travaillé aprés avoir eu un procés avec mon employeur ... je partirais dés que je pourrais ^^'

J'ai pensé exactement le même chose! C'est une bonne nouvelle c'est sûr mais ça ne va surmement pas changer leur relation actuelle avec la SM!!
Et puis j'me demandais aussi, Si les 3 avaient la possibilité de refuser certaines "missions" de la SM, qu'est-ce qui se passerai pour les 2 autres? Je vois mal Changmin en solo sur plateau TV ou dans une emission de radio, je me demande comment ça se passerai tout ça. Sachant qu'ils sont un groupe ça voudrai dire que Yunho et Changmin bénéficieraient de la même chose! Enfin bref je m'embrouille le cerveau pour rien, on verra bien!

TVXQ FIGHTING

Les news from Korea avec eng subs ^^

SBS :https://www.youtube.com/watch?v=2s5Btm7kKt8
MBC: https://www.youtube.com/watch?v=oiLpx-skDRE&feature=channel

Je viens aussi de lire qu'on va sans doute repartir pour un nouveau procès de ? Yunho et Changmin ! Même démarche, même raison. Du moins l'avocat des 3 autres, a balancé ce désire que de passer en justice à nouveau.

Mais ils vont jamais s'en sortir de cette histoire ou quoi.
Si eux aussi demande un procès sa va jamais se terminer.

Je suis complètement embrouiller .

Vivement la fin de tout ca définitivement

DBSG ~ AlWAYS KEEP THE FAITH ~ OPPA FIGHTING ~

Hum je sais pas pour les deux autres mais ce qui est sur c'est que l'avocat à dit dans une interview qi'ils n'allaient pas s'arrêter la car il y aurait une demande de dommages et intérêts ce qui veut dire encore procès ! Et puis même sans ça beh SM va faire appel de la première décision (qui est en plus partielle car elle n'invalide pas le contrat... ou le contraire)

Sinon voilà ce que j'ai trouvé !
c'est des détails des contrats entre SM et les DBSG. Tout ça a été publié dans un journal de séoul.


Credits :omgkpop.com

Voilà une traduction rapide (Sorry pour les fautes de trad ou autres ^^):

* DBSK devra suivre de façon inconditionnelle les instructions du manager qui leur est assigné. Les contrats et les promesses d'activités de peuvent pas voir être faites de façon individuelle.

*Vous n'êtes pas autorisé à dévoiler ce qu'il se passe à l'intérieur (de la compagnie) à des personnes extérieures.

* en cas d'échecs ou de déboires sans raison valable lors d'une émission ou d'une performances , DBSG sera tenu responsable des perturbations engendrées.

* production de deux albums à l'année au minimum

* 6 mois avant la fin du contrat, un album devra être produit et toutes les activités devront être terminées.

* si une tierce partie veut écrire une chanson pour DBSG, elle devra obtenir la permission de SM. Cependant même sans l'accord de DBSG, SM peut donner n'importe quelle chanson produite par les DBSG eux même à un chanteur de la même compagnie (SM).

* lorsqu'une activité est reportée à cause de raisons personnelles. Les jours de "retard" seront ajoutés au contrat.

* de 50 000 à 100 000 copies vendues -> 2% des revenus
de 100 000 à 200 000 " " " -> 3% " " "
de 200 000 et plus " " " -> 5% " " "

Bien sur, le pourcentage sera partagé entre les membres de DBSG.

* Si vous n'êtes pas un i"nvité permanent" d'une émission TV vous n'êtes pas payé. (En gros SM récolte l'argent mais les DBSG n'en voit pas la couleur...) Ex : Junsu et Yunho on été guest à familly outing pour deux épisodes et bien d'après cet article ils n'ont rien touché...

* dans le cas ou le contrat serait arrêté avant la fin de la période prévue. DBSG devra payer 3 fois la somme que SM a investit dans le groupe et 2 fois le manque à gagner pour la période du contrat non exécutée. Et cela même si la fin du contrat est issue d'un accord commun entre SM et DBSG, ou que la fin du contrat soit de la faute de SM.

* Le coût des managers, des coordinateurs et de la nourritures sera payé par DBSG.

credits : laisue@mydbsg


C'est pire qu'abused quoi !!

[INFO] 091027 Résumé de la décision de la Court pour le procès TVXQ-SM


1- Jusque là la court de Séoul favorise le parti de JaeChunSu. Ils ont partiellement accepté la suspension du contrat exclusif que le trio a présenté. Ce qui est partiellement accepté jusque là mentionne seulement le fait qu'à présent les trois membres peuvent avoir leur droit de décider s'ils acceptent une tâche ou non. Avec cette décision, les activités des TVXQ à 5 membres reposeront sur la décision des trois membres, et non SM Entertainment.

2- Sur le point où les activités de TVXQ en tant que groupe peuvent être continuées, la court n'a pas encore pu terminer la clause sur la distribution des revenus.

3- SM n'a pour l'instant RIEN annoncé à propos d'accepter ou de refuser cette décision. Ils ont encore dit aujourd'hui dans un communiqué de presse, «Nous vous informerons bientôt sur notre position officielle ».

4- Les trois membres n'ont également pas entièrement accepté la décision actuelle. Toutefois, ils se préparent maintenant à régler le problème avec SM concernant l'actuel règlement du paiement pour empêcher tout autre paiement injuste dans le futur, d'autant qu'ils n'ont reçu aucun versement de la SM depuis Février dernier, ainsi que d'autre problèmes persistant à propos de la distribution des revenus.

5- Si les deux partis acceptent finalement ceci, il est très probable que JaeChunSu restent à SM, bien qu'avec plus de droits sur les décisions indépendantes, et _ si les négociation à propos de la distribution de leur revenus se passent en douceur _ et également avec une plus juste distribution des revenus.

6- Ce n'est pas la décision finale. Comme la SM n'a rien annoncé et que le point principal de cette affaire, la distribution des revenus n'est pas encore résolu.


Credits: sharingyoochun@wordpress
Trad: Marlou@MyDBSG


[NEWS] 091028 SM « Nous allons faire immédiatement appel »


En rapport avec la Court favorisant partiellement le procès des trois membres de TVXQ afin de mettre mettre fin à l'effet exclusif du contrat, SM Entertainment a donné son communiqué de presse officiel aujourd'hui.

« SM Entertainment donnera son explication sur sa position officielle à propos du résultat de la demande d'arrangement provisoire que les 3 membres de TVXQ ont demandé. Nous ne reconnaissons pas toutes les décisions de la Court comme inaccaptable, mais il y a certains points dans le bilan pour lesquels nous prévoyons de faire appel. »

SM continue, « Aussi avant la sortie du résultat de cet arrangement provisoire, selon la demande de la Court, nous devons nous abstenir de donner des communiqués de presse pour empêcher toute confrontation. Par conséquent, nous ne pouvons pas révéler notre position exacte. Nous donnerons plus d'informations officielles tôt ou tard. »

source: joynews
credits: sharingyoochun@wordpress
Trad: Marlou@MyDBSG

Hehe... Rien n'est fini au contraire... Je pense que c'est ça que ça veut dire nan ?

ca fait que commencer même j'dirais 'u_u ...

Oui moi aussi je suis d'accord c'est que le debut d'une longue guerre contre SM. Ils ont gagné la bataille mais la guerre.....
Courage!

Ca me rassure ! Le procés était vendredi, n'est ce pas ?
Personne a de nouvelles ??

J'espère que c'est vraiment du 29 octobre et que c'est vraiment vrai, parce que ça me ferait mal de faire la danse de la joie pour rien. Toujours est-il que...

Citation :

091029 SM-TVXQ Contract w/r/t/ Income Distribution

The Court has granted the injunction filed by the members of TVXQ against SM Entertainment.The Court found that the Contract between SM and the Members was unconscionable and against public policy. Following this victory, the Members are proceeding with the main suit to ask for the rightful shares of all income generated from their activities.

The following is a summary of the outrageous terms of the Contract that relates to the distribution of income. The clear conclusion is that the TVXQ members have received next to nothing for their six years of work, and that virtually all money we spend to buy SM products stay with SM. Please read the below to see the extent of the injustice.

Please keep in mind that SM's contract with TVXQ has been amended five times and therefore the applicable terms have varied over time. Accounting for all the resulting complexities, the truth adds up to the following:

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I. TVXQ has received $0 for their album sales prior to July 2008, and only a negligible amount after that date.

Prior to the fifth and final round of amendments on July 1, 2008, the Contract read that for any album or single with sales not exceeding 500,000 copies, SM would be entitled to 100% of the profits, leaving the members with nothing. From the time of TVXQ's debut in late 2003 and until TVXQ's release of their 4th Korean album "Mirotic" in September 2008, no Korean album had sold more than 500,000 copies. Therefore, prior to July 2008 TVXQ has had absolutely zero income from their album sales.

On July 1,2008, SM amended the Contract to give each Member 1% of total sales for each album that sells over 200,000 copies. For any albums that sell fewer copies, the members are to receive 0.6% to 0%. SM has not honored even these outrageous terms, as it has not paid TVXQ a single cent since February 2009.

In sum, SM has kept 100% of all sales that TVXQ has generated with the sales of their albums and singles prior to July 2008, and has kept 95% or more of the sales after that date.

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II. TVXQ has received $0 for the sales of concert DVDs and albums featuring recordings from such concerts.

Under the Contract, the Members are not entitled to receive any share of the profits generated from sales of concert DVDs and "live" albums.

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III. TVXQ has received $0 for their appearances on TV programs.

Under the Contract, Members are not entitled to receive any share of the profits made through their TV appearances if the appearance is of a temporary nature. As all programs on which TVXQ appeared have featured the Members as "guests"and therefore by nature have been temporary, SM has kept all profits that TVXQ has generated from these TV appearances.

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IV. For all other possible sources of revenue, SM subtracts from the total revenue all expenses, including salaries of other staff, stage preparation expenses, rent, travel expenses, food expenses, and the like, then gives TVXQ only a fraction of the remaining amount.

As for all other sources of income, the Contract states that TVXQ is entitled to varying percentages of the "net income." The Contract defines "net income" to be the amount remaining after the applicable "operating costs". The "operating costs" are defined to include such expenses that are traditionally expected to be covered by the employer, including but not limited to 1) salaries of the staff (manager, clothing coordinators, makeup artists, dance crew, and the like), 2) performing stage preparation costs, 3) living expenses, including rent and water/electricity bills, 4) travel expenses, including plane ticket costs, 5) meal expenses, and the like.

Even after all these "operating costs" are deducted from the net income, the Members are only entitled to a small percentage of the remainder while SM keeps the rest.

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In conclusion, please realize that SM has kept virtually all of the profits that our Members have generated over the past six years. Our Members have received, literally, next to nothing.

Following thevictory of the granting of the preliminary injunction, the Members now prepare for a suit to claim their rightful share of the profits that they themselves generated. Please help them win the lawsuit by boycotting all SM-made products and merchandises (this excludes all Avex-made products, which includes Japanese albums and singles released in Japan).

Please remember that every cent you spend on SM will be used to fuel SM's efforts against our Members in the main suit. We as fans support TVXQ in their rightful fight fortheir rights.

Source: dnbn & lj community
Translation: Inklette @ dnbn
Shared by: OneTVXQ.com

Sorry sorry, pas de traduction pour l'instant >.<

Citation :

this excludes all Avex-made products, which includes Japanese albums and singles released in Japan

Quelle histoire compliquée! Si ça ne tenait qu'à moi, je boycotterais plutôt leur produits jap qui ne cessent de détruire leur image et gâcher leur talent! Si seulement cette histoire était arrivée avec Avex! >.<

Sinon, c'est un peu abuser, ils sont payés pour rien en gros ... Même pas pour les chaussettes DBSK XD

Euuh si j'ai bien suivit l'actu.....
Il ont gagné le procès nan?
O____O
YEEEEESSSSSSSS

On dirait bien... il reste à refaire le contrat apparemment.